Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE
ESSIEUX BOURGOGNE S.A.

Numéro de dépôt :
1060291
Date de dépôt :
26/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOURGOGNE

Déposée le 26 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) ESSIEUX BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESSIEUX BOURGOGNE domicilié(e) (société anonyme) MOLINET, Allier. - France.

La marque BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BOURGOGNE est expirée depuis le 26 juillet 1988.

ESSIEUX BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE


ESSIEUX BOURGOGNE S.A. - (société anonyme) MOLINET, Allier. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Essieux, freins et autres accessoires de véhicules.